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Aménagement urbain et bâti existant

Gilles Godfrin, Auteur | Paris : L.G.D.J | 1999

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Code de l'Urbanisme

Edouard DALLOZ, Auteur | Toulouse : Dalloz | 1977

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Code de l'urbanisme, de l'architecture et de l'aménagement du territoire : Guide juridique de l'administration localeGuide juridique de l'administration locale

Mohamed Boujida, Auteur ; Miloud Boukhal, Auteur | Casablanca : Imp. Najah el Jadida | 1997

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Code de l'urbanisme : édition 2004-2005

Bernard Lamorlette, Auteur ; Dominique Moreno, Auteur | Paris : LITEC | 2003

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Conseil de la concurrence : Huitième Rapport d'activité

Journal officiel, Auteur ; | Paris : Direction des Journaux officiels | 1994

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construction urbanisme : Premières réflexions rapides sur l'encadrement de la notion d'impropriété à la destination consécutive à un défaut de performance énergétique

Hugues Périnet-Marquet, Directeur de publication, rédacteur en chef |

Dans Construction Urbanisme (N°11/2015)

L. n° 2015-992, 17 août 2015, relative à la transition énergétique : Journal Officiel 18 Aout 2015 « Créer un nouveau modèle énergétique français » ! L'ambition portée par le projet de loi relative à la transition énergétique n'était pas des moi[...]

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La décentralisation de l'urbanisme

François Driet, Auteur | Paris : L.G.D.J | 1995

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Développement local et cohésion territoriale

Abderrahmane Zanane, Auteur ; Mounir Zouiten, Auteur | Rabat : Imprimerie El Maarif Al Jadida | 2010

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droit européen : L'environnement des communautés et de l'Union européennes:la sécurité, la convention européenne de droits de l'homme.les communautés et de l'Union européennes: le système institutionnel, l'ordre juridique communautaire, le marché et les politiques.Évolution, normes et structures.

Jean-Claude Gautron, Auteur | Paris : Dalloz | 2009

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Le droit Marocain de l'urbanisme

Abdel-Llah Mekinsi, Auteur | 1989

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Droit répressif de l'environnement

Dominique Guihal, Auteur | Paris : Economica | 2000

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Le droit de l'urbain : De l'urbanisme à l'urbanité

Michel Huet, Auteur | Paris : Economica | 1998

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Droit de l'urbanisme

J. Morand-deviller, Auteur | Paris : Dalloz | 2006

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Droit de l'urbanisme

Henri Jacquot, Auteur | Paris : Dalloz | 1998

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Droit de l'urbanisme commercial

Graboy-Grobesco Alexandre, Auteur | Paris : L.G.D.J | 1999

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